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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATH HOLDING FRANCE
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Aquarine
Marque expirée - Marque en non vigueur

Aquarine
BATH HOLDING FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98767146
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2018

Présentation de la marque Aquarine

Déposée le 28 décembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BATH HOLDING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Aquarine »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BATH HOLDING FRANCE domicilié(e) 1343 Rue Aristide Berges, ZI Centr'ALP,38340 VOREPPE (dossier no 2392842) - 38340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 083 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SGA2 domicilié(e) Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2392842) - 64075 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Aquarine est expirée depuis le 28 décembre 2018.

BATH HOLDING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : AQUARINE , ALLIBERT


BATH HOLDING FRANCE Société par actions simplifiée - 1343 Rue Aristide Berges, ZI Centr'ALP,38340 VOREPPE (dossier no 2392842) - 38340 - France - SIREN 410083745


SGA2 - Rue M.Dormoy, B.P. 7525,64075 PAU Cedex (dossier no 2392842) - 64075 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10

Inscription le 18 août 1999 - Concession de licence n°283265 - Publication au BOPI 1999-08-18

Inscription le 9 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°385954 - Publication au BOPI 2004-01-09

Inscription le 26 juin 2002 - Changement de dénomination n°349639 - Publication au BOPI 2002-06-26

Inscription le 10 mai 2001 - Gage constitué n°323527 - Publication au BOPI 2001-05-10

Inscription le 15 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350369 - Publication au BOPI 2002-07-15

Inscription le 15 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350370 - Publication au BOPI 2002-07-15

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2008 n°2392842 - Publication au BOPI 2008-12-22

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Inscription le 19 mai 2009 - Changement de dénomination n°497606 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Installations de distribution d'eau, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation, robinets, lavabos, vasques de salles de bains, baignoires, garnitures de baignoires, parois de douche, écrans de douche, cabines de douche, receveurs (bacs) de douche, douchettes, appliques lumineuses pour l'éclairage, réglettes lumineuses pour l'éclairage, appareils de séchage de serviettes, appareils électriques de chauffage d'appoint, sièges et battants de toilettes (WC). Meubles, armoires à pharmacie, miroirs (glaces), armoires de toilette, cadres, patères (crochets) non métalliques pour vêtements, tabourets, étagères, tablettes de rangement, éléments de rangement en matières plastiques, boîtes en plastiques, bacs à linge en matières plastiques. Distributeurs de papier hygiénique, balais de toilettes (WX), porte-balais de toilettes (WC), porte-savons, porte-serviettes, non en métaux précieux ; porte-gants de toilette non en métaux précieux ; porte-verres à dents non en métaux précieux ; poubelles, séchoirs à linge non-électriques, vaisselle en matières plastiques, ustensiles et récipients (non électrique) pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.